Déposée le 6 août 1992 par monsieur Jacques ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C - CONESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est monsieur Jacques ANDRE domicilié(e) 56 rue Maurice Berteaux, 78600 MESNIL LE ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Renée Luce LHERBET Avocat - France.
La marque C - CONESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430180.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Jacques ANDRE - 56 rue Maurice Berteaux, 78600 MESNIL LE ROI - France
Maître Renée Luce LHERBET Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Papier, carton et produits en ces matiéres, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs(matières collantes)pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage(non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Ustentiles pour le ménage ou la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Nöél
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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